Déposée le 5 novembre 2012 par monsieur CARRIOU Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TINNITOMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est monsieur CARRIOU Xavier domicilié(e) La Brosse, 23 Route d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARRIOU Xavier domicilié(e) La Brosse, 23 Route d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France.
La marque TINNITOMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINNITOMETRE est expirée depuis le 5 novembre 2022.
M. CARRIOU Xavier - La Brosse, 23 Route d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France
M. CARRIOU Xavier - La Brosse, 23 Route d'Angers - 49770 - LE PLESSIS MACE - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.
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